| RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
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| MOTS CLÉS
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Accident vasculaire cérébral, risque de récidive
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| No DE DOSSIER
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O-1754-01
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| SECTEUR (maritime ou aérien)
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Transport aérien
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| EMPLOI SPÉCIFIQUE
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Pilote privé
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| DIAGNOSTIC (primaire, secondaire, etc.)
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Accident vasculaire cérébral
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| RÉVISION
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| DATE DE LA DÉCISION
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5 novembre 2001
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| MEMBRE
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Samuel J. Birenbaum
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| DÉCISION
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Le membre souscrit à la décision du ministre des Transports de refuser un permis sans restriction et souscrit aux recommandations concernant un permis restreint de catégorie 3.
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| MOTIFS DE LA DÉCISION
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Refus de renouveler un certificat médical – La preuve indiquait clairement que le demandeur avait subi un accident vasculaire cérébral dont il s’était très bien rétabli. La cause de l’accident vasculaire cérébral demeure incertaine et les avis médicaux diffèrent quant à la probabilité d’une récurrence. Une récurrence en plein vol peut rendre le pilote totalement inapte et entraîner des conséquences mortelles pour tous les occupants de l’avion et possiblement pour des personnes au sol. Dans le domaine de l’aviation au Canada, un risque de récurrence de 2 p. 100 par année a été jugé acceptable par les experts en médecine aéronautique et aucun argument ni discussion n’a été présenté au Tribunal pour contester ce chiffre. De l’avis du ministre des Transports, il existe un risque inacceptable de récurrence pour le demandeur. Toutefois, le ministre est disposé à délivrer un certificat médical restreint de catégorie 3 au demandeur, et le membre est d’accord.
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| APPEL
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| DATE DE LA DÉCISION
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| MEMBRES
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| DECISION
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| MOTIFS DE LA DÉCISION
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| AUTRES/COMMENTAIRES
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