| RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
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| MOTS CLÉS
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Accident vasculaire cérébral, risque de récidive, certificat médical d’aviation de catégorie 3
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| No DE DOSSIER
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P-1953-01
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| SECTEUR (maritime ou aérien)
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Transport aérien
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| EMPLOI SPÉCIFIQUE
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Pilote privé
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| DIAGNOSTIC (primaire, secondaire, etc.)
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Valvulopathie aortique
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| RÉVISION
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| DATE DE LA DÉCISION
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24 août 2001
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| MEMBRE
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Dr Anthony Lam
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| DÉCISION
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Le dossier est renvoyé au ministre des Transports pour réexamen.
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| MOTIFS DE LA DÉCISION
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Refus de renouveler un certificat médical d’aviation de catégorie 3 – Le demandeur a subi un accident vasculaire cérébral en 1999 malgré la présence d’anticoagulants qui semblaient suffisants. Le dossier du demandeur a été renvoyé à deux reprises au Comité de révision médicale de l’aviation. Le Comité a conclu qu’il était inapte en raison d’un échec de l’anticoagulant ayant causé l’accident vasculaire cérébral. Cependant, le demandeur n’a pas présenté de symptômes récurrents suggérant un accident ischémique transitoire (AIT) ou un accident vasculaire cérébral pendant les deux années qui ont suivi l’épisode du léger accident vasculaire cérébral survenu en 1999. D’après les nombreux dossiers de rapport international normalisé (RIN), le demandeur a fait preuve de rigueur et de coopération en prenant les médicaments selon la posologie. Comme le demandeur a rempli toutes les conditions qui lui ont été demandées, le membre recommande au demandeur de consulter un neurologue en raison des résultats de la plus récente imagerie par résonance magnétique (IRM) crânienne. Si le neurologue peut conclure qu’il ne s’agit pas d’une maladie évolutive, alors le membre est d’avis que le demandeur devrait être considéré comme apte à obtenir un certificat médical d’aviation de catégorie 3R à condition qu’il soit accompagné d’un pilote formé pour gérer une incapacité soudaine. Cela ne nuira pas à l’exploitation sécuritaire d’un aéronef et ne mettra pas le public en danger. Le dossier est renvoyé au ministre des Transports pour réexamen.
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| APPEL
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| DATE DE LA DÉCISION
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| MEMBRES
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| DÉCISION
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| MOTIFS DE LA DÉCISION
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| AUTRES COMMENTAIRES
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| Réexamen par TC : La décision du ministre des Transports est confirmée.
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